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Marques déposées par madame Dominique DEBEVER
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EXACARIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXACARIL
Madame Dominique DEBEVER, demeurant
Monsieur Jean Pierre MANAU, demeurant 59 Résidence Elysée II

Numéro de dépôt :
3056869
Date de dépôt :
10/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2010
EXACARIL de Dominique DEBEVER

Présentation de la marque EXACARIL

Déposée le 10 octobre 2000 par madame Dominique DEBEVER et monsieur Jean Pierre MANAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXACARIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Les déposants sont madame Dominique DEBEVER domicilié(e) 23 Rue d'Auxonne, 54000 NANCY - France et monsieur Jean Pierre MANAU domicilié(e) 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Martine COUDERC-ROUTCHENKO - France.

La marque EXACARIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056869.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXACARIL est expirée depuis le 10 octobre 2010.

Dominique DEBEVER a également déposé les autres marques suivantes : EX ACARIL , EXACARIL


Madame Dominique DEBEVER, demeurant - 23 Rue d'Auxonne, 54000 NANCY - France

Monsieur Jean Pierre MANAU, demeurant 59 Résidence Elysée II - 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France


Maître Martine COUDERC-ROUTCHENKO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Alaises pour lits d'enfants, alaises pour lits d'adultes, draps pour incontinents. Housses intégrales imperméables pour matelas et sommiers. Protection literie imperméable pour lits d'adultes, protection literie imperméable pour lits d'enfants, protection literie imperméable pour berceaux et couffins, protection imperméable pour taies et traversins. Tissus et produits à usage textile, à savoir : Couvertures de lits et de tables, Housses intégrales pour matelas et sommiers des lits d'adultes, Housses intégrales pour matelas et sommiers de lits d'enfants, Housses intégrales pour matelas et sommiers de berceaux, Housses intégrales pour matelas et sommiers de couffins, Protège matelas pour lits d'adultes, d'enfants et pour berceaux, protège oreillers pour lits d'adultes, d'enfants et pour berceaux, Protège traversin pour lits d'adultes et d'enfants, Protège couffin ; Linges de lit, draps de dessus, draps de dessous, draps housses, taies d'oreillers, taies de traversins, parures pour lits d'adultes, parures pour lits d'enfants, parures pour berceaux, parures pour couffins ; Linge de tables, nappes, serviettes, sous nappes, napperons individuels, parures de tables et protections de tables, tous ces produits en matières textiles.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).